HCL Menuiserie LA RONDELLE 44630 PLESSE France

LA RONDELLE 44630 PLESSE

France

06 61 89 77 08

Contactez-nous

Lundi - Vendredi 9.00 - 18.00

Samedi-dimanche fermé

Conception, développement et réalisation du site

HCL Menuiserie & iBoo TECHNOLOGIES

Hébergeur du site
OVHCloud Entreprise SAS
www.ovh.com
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

Éditeur du site :
HCL Menuiserie
LA RONDELLE 44630 PLESSE
Tél. : 06 61 89 77 08
Email : contact@hcl-menuiserie.fr

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE HCL-MENUISERIE.FR

Les présentes dispositions s’appliquent à toute personne accédant au site internet https://hcl-menuiserie.fr/ (ci-après « le Site »). Tout visiteur du Site est réputé accepter les présentes dispositions régissant le fonctionnement de celui-ci. La société HCL Menuiserie se réserve le droit de modifier les présentes dispositions à tout moment, et à sa seule discrétion.

Droits de propriété intellectuelle

Le Site, ainsi que l’ensemble de son contenu, incluant notamment les informations, textes, photographies, chartes graphiques, vidéos, sons, logos, dessins, modèles, schémas, analyses ou autres, sont la propriété exclusive de la société HCL Menuiserie et/ou de ses partenaires.

Tout usage ou reproduction des éléments ci-dessus visés, en totalité ou en partie, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est soumis à l’accord préalable et écrit du (des) propriétaire(s) du (des) élément(s) en question. Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon, sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertexte

La responsabilité de la société HCL Menuiserie ne saurait être engagée du fait d’un lien présent sur le Site, renvoyant vers un site tiers. Les sites tiers demeurent totalement indépendants de HCL Menuiserie, qui ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur leur contenu. L’existence d’un lien entre le Site et un site tiers ne signifie en aucun cas que HCL Menuiserie approuve à quelque titre que ce soit le contenu dudit site et a fortiori l’usage qui pourrait en être fait.

Charte relative à la protection des données personnelles

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, et en application du Règlement Général de l’Union Européenne sur la Protection des Données (RGPD), la société HCL Menuiserie a mis en place une politique de protection des données personnelles, accessible sur la page suivante : Politique de confidentialité.

Disponibilité du Site HCL Menuiserie

Les visiteurs de notre Site reconnaissent que des problèmes techniques – inhérents aux moyens de transmission sur internet ou à la maintenance des systèmes informatiques – peuvent survenir et provoquer l’indisponibilité temporaire totale ou partielle du Site.

HCL Menuiserie pourra, à tout moment, et à sa seule discrétion, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site. HCL Menuiserie ne peut être tenu responsable de toute modification, suspension ou interruption d’accès au Site.

Dispositions juridictionnelles

Le Site et son contenu sont régis par le droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.